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Atelier 1

Mise en œuvre de la directive européenne sur le bruit dans l'environnement : où en est-on ?

atelier 1 cnossos ue

Thématique(s) : Transports et mobilité picto-transports-mobilite

Horaire : Mardi 27 septembre 2022 | 11h30 - 12h45

Salle :  Auditorium

Description :

Révision des annexes II et III de la directive :

  • conséquences de ces nouvelles modalités
  • retours d'expériences et bonnes pratiques
  • difficultés de mise en œuvre

Au titre de la quatrième échéance de la directive européenne 2002/49/CE, les cartes de bruit stratégiques devront être publiées pour le 30 juin 2022 au plus tard. Or, suite à la modification de l’annexe II de la directive, une nouvelle méthode de calcul des populations exposées au bruit, CNOSSOS-EU 2020, s’applique depuis le 1er janvier 2019. Cette modification nécessite un travail de conversion des données existantes pour pouvoir être utilisées avec la nouvelle méthode. C’est donc à une révision totale des cartes que doivent s’atteler les collectivités et gestionnaires de voies. Quelles sont les conséquences de ce changement ? Comment s’organiser pour s’adapter au mieux à ces nouvelles modalités ? Autant de questions qui seront abordées durant l’atelier.

Par ailleurs, à la suite de l’actualisation par l’OMS des données scientifiques relatives aux effets du bruit sur la santé, la Commission européenne a décidé d’introduire dans l’annexe III de la directive les relations dose-effet portant sur les risques de cardiopathies ischémiques, de gêne et de perturbations du sommeil. La Commission demande à ce que l’exposition de la population soit évaluée indépendamment pour chaque source de bruit et chaque effet nuisible. Là encore, cette révision de la directive n’est pas sans conséquences pour les collectivités et gestionnaires de voies. Cet atelier sera l’occasion de faire le point sur ces changements.

Atelier animé par :

  • Valérie Janillon, directrice adjointe d'Acoucité, observatoire de l'environnement sonore

Intervenants :

  • Sophie Cariou, responsable d'activité : Réduction des nuisances, Air, Bruit, Vibrations, et Approches systémiques, CEREMA - Présentation du programme PlaMADE (stockage et utilisation de données environnementales) et de l'outil NoiseModelling de l'Université Gustave Eiffel 
  • Marie-Agnès Pallas, chercheure au Laboratoire d'Acoustique de l’Environnement, UMR AE, Univ. Gustave Eiffel - De la NMPB à Cnossos : les changements induits par la nouvelle méthode de modélisation
  • Jean-Philippe Regairaz, responsable Pôle Acoustique et Vibrations, SNCF Réseau - Changements induits par Cnossos : les spécificités du ferroviaire
  • Frédéric Leray, chargé de mission Bruits dans l'Environnement, DGPR, ministère de la Transition écologique - Annexe 3 de la directive 2002/49 : point d'étape - Bilan de l'application du volet PPBE de la directive
  • Valérie Janillon, directrice adjointe d'Acoucité - Rôle des observatoires du bruit et présentation d'un outil automatisé de calculs des impacts sanitaires

 Programme du mardi 27 septembre 2022   Programme du mercredi 28 septembre 2022