Vous êtes sur un site de l'association Centre d’information et de documentation sur le bruit (CidB).
- Siège social : 14 rue Jules Bourdais 75017 Paris - Tél. 01 47 64 64 64
- SIRET : 313 296 717 000 33 - APE : 9499Z
- Association régie par la loi de 1901, reconnue d’utilité publique
- Directeur de la publication : Jean-Claude Scoupe
- Rédacteur en chef : Philippe Strauss
- Création graphique, développement : Atypik Design
- Hébergement : PHPNET
Objet du site et propriété intellectuelle
Le présent site constitue une œuvre dont leCentre d’information et de documentation sur le bruit est l’auteur au sens des articles L111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. A ce titre, cette œuvre est protégée en tant que telle par la loi du monde entier et les traités internationaux. Les textes, visuels, photos et éléments graphiques du site sont la propriété exclusive du Centre d’information et de documentation sur le bruit ou de tiers ayant autorisé le Centre d’information et de documentation sur le bruit à les utiliser. L’utilisation de ce site (impression, diffusion et reproduction totale ou partielle) est réservée à un usage strictement personnel. Toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable du CidB, est strictement interdite. Le non respect de cette interdiction constitue un délit de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrevenant.
Responsabilité
La responsabilité du Centre d’information sur le bruit sur les contenus ou liens du site ne saurait en aucun cas être engagée. Malgré le soin apporté au traitement des informations diffusées sur ce site, le Centre d’information et de documentation sur le bruit décline toute responsabilité concernant les omissions ou erreurs involontaires portant sur les contenus présents sur ce site. Le Centre d’information et de documentation sur le bruit ne peut être tenu pour responsable de l'interprétation des informations contenues dans ce site, ni des conséquences de leur utilisation. Le Centre d’information et de documentation sur le bruit se réserve le droit de modifier le site à tout moment, notamment en l'actualisant. Le Centre d’information et de documentation sur le bruit se réserve le droit de supprimer ou de modifier de plein droit certaines des fonctionnalités du site, sans préavis ni indemnité. Le site www.assises.bruit.fr comporte des liens sortants menant vers d'autres sites. Ces pages ne font pas partie du site www.assises.bruit.fr ; elles n'engagent pas la responsabilité du Centre d’information et de documentation sur le bruit qui ne peut être tenu pour responsable des contenus vers lesquels ces liens pointent.
Information et protection des données personnelles
Les informations collectées par le biais du formulaire de contact, de l’inscription à la lettre d’information sont strictement réservées à l’usage du Centre d’information et de documentation sur le bruit et ne seront en aucun cas cédées à un tiers. Conformément à l’article 34 de la loi « Informatique et Libertés » n°38-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour l’exercer, contactez-nous par courrier à : CIDB – 12-14 rue Jules Bourdais 75017 Paris - Tél. 01 47 64 64 64 ou par le formulaire de contact..