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Atelier 15

Thématique(s)

Acteurs, réglementation et société

Horaire

Mardi 24 novembre 2026 / 17h20-18h40

Salle

Non attribuée

Approches innovantes de la gestion des bruits de voisinage

Description :

Atelier animé par :

Gilles SOUET

Membre du CNB en tant que personnalité qualifiée

Intervenants :

Mathieu FONTAINE

Acousticien-Conseil
Résumé : L’innovation sur la thématique bruit en administration – retour d’expérience d’un ancien inspecteur d’ARS
La présentation a pour but d’initier une réflexion et des échanges au sujet de l’innovation dans le domaine où on ne s’attendrait pas y en avoir parce que particulièrement contraint : l’administration, notamment à travers la "gestion" des "réclamants bruit".

La manière de recevoir, canaliser ou encore "gérer" en administration les "réclamants bruits" reste un sujet d’actualité. De nombreux agents administratifs abandonnent la thématique à force d’avoir été dépassés par des situations pour lesquelles les réclamants ont des comportements énergivores, chronophages, en un mot : lassants.

Et pourtant, intégrer quelques notions de neurosciences, de thérapies émotionnelles cognitives et comportementales (TECC) ainsi que d’hypnose Ericksonnienne :
  • permet de répondre précisément aux attentes – conscientes ou non – de la personne à l’origine de la réclamation ;
  • permet de rendre la personne actrice de sa situation (plutôt que dans la croyance erronée que sa seule solution viendra de l’administration) sur le fond de l’affaire ;
  • permet de rendre la personne actrice dans son vécu de la gêne ;
  • rend possible la mise en place d’un contrat moral tacite de confiance entre le réclamant et l’administration qui a notamment pour effet de limiter les sollicitations ;
  • permet à l’agent chargé du dossier de mieux récolter des informations, de gagner du temps et de moins se fatiguer, etc.
Ainsi, il sera détaillé comment le contexte (notamment institutionnel, réglementaire), les contraintes (notamment objectifs et moyens) et l’apport de connaissances personnelles sur des sujets psychologiques ont façonné une manière de travailler originale en ARS Hauts-de-France.

Gilles SOUET

Membre du CNB en tant que personnalité qualifiée
Résumé : Panorama des outils de gestion des plaintes pour nuisances sonores

La présentation consistera à restituer les travaux du CNB à savoir l’édition du complément du guide intitulé « Le maire et les bruits de voisinage », édité en 2022 par le CidB.

Le maire est l’acteur incontournable de la lutte contre les bruits de voisinage mais l’exercice de ses pouvoirs de police se heurte à des difficultés et tout particulièrement lorsqu’il concerne des communes de faible importance.

Compte tenu de ce contexte, pour aider le maire dans l’exercice de ses pouvoirs de police, ce complément (s’appuyant sur le logigramme en page 39 du guide), présente les étapes de traitement d’une plainte accompagnée de modèles de courriers/arrêtés selon l'étape de traitement choisie, à savoir :

  • le rappel de la réglementation,
  • la médiation,
  • la mise en demeure,
  • le procès-verbal.

D’une manière générale, il est préférable d’agir le plus en amont possible pour éviter des contentieux ultérieurs dont la durée reste bien souvent indéterminée.

À noter que la méthodologie de traitement des plaintes de ce complément est implicitement dédiée aux bruits particuliers (comportement d'une personne, animal, équipement, ...) émis sur le domaine privé.

Valérie LECAREUX

Ingénieur - Inspecteur Sanitaire – Responsable secteurs ERP LCN
Résumé :

Résumé disponible prochainement